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Nos clients nous demandent régulièrement la signification de ces pictogrammes. Les idées reçues à leurs égards sont nombreuses et souvent erronées :
Lire la suite : Marquage de produits - Back to Basics ! Connaissez-vous vraiment ces symboles ?
Alors que la deuxième partie de la Saison 4 de la série « Emily in Paris » est en cours de diffusion sur la plateforme Netflix, le regard des spécialistes de la propriété intellectuelle se tourne davantage vers un personnage secondaire : le loufoque et exubérant créateur de mode fictif Pierre CADAULT.
Deux décisions récentes de l’INPI et de l’EUIPO se prononcent au sujet de marques déposées par des tiers comprenant le nom de famille du personnage. Deux décisions qui soulignent l’importance de se placer au moment du dépôt pour apprécier l’existence ou non de la fraude ou de la mauvaise foi.
Lire la suite : Emily in Paris – Pierre CADAULT un personnage pas si secondaire !
Vous connaissez les brevets, les marques, les dessins et modèles, mais saviez-vous qu’il existe aussi un droit pour protéger les roses ou autres variétés végétales ?
Ceux qui lisent avec assiduité nos notes d’information se rappelleront qu’à la fin de l’année 2022 la société McDonald’s avait réussi à renverser une décision de l’EUIPO annulant sa marque BIG MAC.
Lire la suite : La Saga BIG MAC suite et fin – Et mon sandwich, c’est du poulet ?
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