Ceux qui lisent avec assiduité nos notes d’information se rappelleront qu’à la fin de l’année 2022 la société McDonald’s avait réussi à renverser une décision de l’EUIPO annulant sa marque BIG MAC.

Après avoir accepté de nouvelles preuves d’usage, l’Office était finalement revenu sur sa décision et avait considéré que la célèbre marque de hamburgers était bien valable pour la plupart des produits et services qu’elle visait (https://www.boettcher.fr/fr/blog-with-left-sidebar/161-la-saga-big-mac-se-poursuit).

La société irlandaise Supermac’s n’a pas souhaité en rester là et a donc contesté la décision de la Chambre des Recours auprès du Tribunal de l’Union Européenne (TUE).

Le 5 juin dernier, contre toutes attentes, les juges ont rendu une décision accueillant partiellement le recours et prononçant la déchéance de la marque BIG MAC pour les produits à base de poulet et les services de restauration :

- Les fans de l’enseigne américaine, se rappellent peut-être qu’elle avait commercialisé en 2016 le « Grand Big Mac Chicken » à base de Poulet. Cela n’a pas manqué d’être rappelé par McDonald’s dans le cadre de sa défense en produisant à l’appui des impressions d’affiches publicitaires, des captures d’écran d’une publicité télévisée et de comptes Facebook. Toutefois, ces éléments n’ont pas suffi à convaincre les juges du tribunal. Ceux-ci ont relevé que ces documents ne comportaient aucune information quant aux prix, au nombre de produits commercialisés, à la régularité ou à la récurrence de l’usage. Ces preuves ne sauraient donc démontrer à elles seules la réalité de l’exploitation commerciale de la marque BIG MAC pour les « sandwiches au poulet » et les « aliments à base de volaille ».

- Il a également été considéré, que les éléments transmis ne permettaient pas, non plus, de démontrer que la marque BIG MAC était utilisée pour les « services fournis ou liés à l’exploitation de restaurants et d’autres établissements ou infrastructures de restauration pour la consommation et le “drive-in” ; préparation de plats à emporter ».

La marque BIG MAC perd donc des produits et services dans la bataille, mais cela ne veut pas pour autant dire que le géant américain a perdu la guerre. En effet, la marque BIG MAC reste tout à fait valable pour les hamburgers notamment à base de bœuf. Ces derniers étant similaires aux sandwichs au poulet, il sera toujours impossible qu’un tiers utilise la marque BIG MAC pour ces produits et ce d’autant plus qu’elle jouit d’une renommée certaine. Il convient donc de lire les articles de presse généraliste avec beaucoup de prudence :

Nous sommes à votre disposition pour vous assister dans la constitution de ce dossier et pour toute question relative à l’exploitation de vos marques.

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Marie Breuil